Identification de l’entreprise

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site davidamill.fr est la propriétée de David AMILL :

David Amill – Photographie
167 Impasse des Dahlias 1B008
34170 CASTELNAU LE LEZ – France

Siret : 753 775 501 00020 
Code APE: 7420Z
contact@davidamill.fr

Entreprise individuelle membre d’un Centre de Gestion Agrée et immatriculée au Registre des Métiers

Conditions générales de vente

Cliquez ici pour voir les CGV

Propriété intellectuelle

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, l’utilisateur s’interdit de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du Site ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le Site sans autorisation écrite particulière et préalable de David Amill. L’utilisateur s’interdit également d’introduire des données sur le Site qui modifieraient ou qui seraient susceptibles de modifier le contenu ou l’apparence des données, de la présentation ou de l’organisation du Site ou des œuvres figurant sur le Site et par quelques procédés que ce soit. Par conséquent, en accédant au site, l’utilisateur reconnaît que les éléments le composant sont légalement protégés, et l’utilisateur s’interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter, ou converser, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie des éléments accessibles à partir du Site. Il en est de même des bases de données figurant le cas échéant sur le site Web qui sont protégées par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, tant au titre du droit d’auteur du producteur de base de données et la loi du 1er Juillet 1998. Toute reproduction, représentation de ces bases de donnée et/ou extraction frauduleuse de son contenu sont interdites. Aucune licence ou autre droit d’usage d’un quelconque droit de propriété intellectuelle n’est consenti. La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant de toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.

En tant qu’utilisateur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée). Pour toute demande de suppression ou rectification, merci de prendre contact aux coordonnées de contact.